Mentions légales
Marit Bernson
c/o Autorenglück #47993
Albert-Einstein-Straße 47
02977 Hoyerswerda
Allemagne
Contact
Téléphone : +49 15233991438
E-mail : kontakt@marit-bernson.de
Numéro de TVA
Numéro d’identification à la TVA conformément au § 27 a de la loi allemande relative à la TVA (Umsatzsteuergesetz) :
DE815726819
Responsable de la publication
Marit Bernson
c/o Autorenglück #47993
Albert-Einstein-Straße 47
02977 Hoyerswerda
Allemagne
Règlement des litiges de consommation
Nous ne sommes ni disposés ni tenus à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.
Responsabilité quant aux contenus
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la loi allemande sur les services numériques (DDG), nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illicite.
Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation d’informations en vertu des lois générales n’en sont pas affectées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète du droit. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
Responsabilité quant aux liens
Notre site contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne pouvons assumer aucune garantie pour ces contenus extérieurs. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien afin de détecter d’éventuelles infractions. Aucun contenu illicite n’était identifiable à ce moment-là. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est cependant pas raisonnable sans indice concret d’une infraction. Dès que nous aurons connaissance d’infractions, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.
Droits d’auteur
Les contenus et les œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’autrice ou de l’auteur concerné. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance de violations, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
Avis important
Pas de mise en demeure sans contact préalable !
Si le contenu ou la présentation de ce site devait porter atteinte aux droits de tiers ou enfreindre la loi de toute autre manière, merci de nous en informer. En cas de réclamation fondée, les contenus concernés seront supprimés sans délai, sans qu’il soit nécessaire de faire appel à un avocat.
Les frais engagés sans contact préalable seront intégralement refusés.
Nous précisons en outre qu’une éventuelle violation du droit d’auteur n’a en aucun cas été commise intentionnellement.
La reproduction ou l’utilisation des images, graphiques ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans notre accord écrit. Toute utilisation, notamment le stockage dans des bases de données, la reproduction, la diffusion, la modification et toute forme d’exploitation commerciale ainsi que la transmission à des tiers, même partielle ou sous une forme remaniée, est interdite sans l’accord de l’exploitant ou de l’auteur.
Ceci est une traduction des mentions légales en langue allemande. En cas de divergence entre les versions linguistiques, la version allemande fait foi.